Dave Guénette

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Étudiant, doctorat en droit, Université Laval
Directeur : Patrick Taillon
dave.guenette.1@ulaval.ca

Spécialités

Droit constitutionnel, révision constitutionnelle, démocratie consociative, fédéralisme, États plurinationaux, nations minoritaires.

Sujet de recherche

Le processus constituant en contexte plurinational.

Formation

En cours…
Doctorat en droit, Université Laval, Québec.

Maîtrise en Études internationales, M.A., Université Laval, Québec.

2012
Baccalauréat en droit, Université Laval, Québec.

Bourses et subventions

Bourse du Fonds de recherche du Québec – Société et culture (FRQSC)

Bourse de la Chaire de recherche sur la démocratie et les institutions parlementaires

2013 – Tableau d’honneur de la Doyenne de la faculté de droit, Université Laval, Québec.

Publications

Dave Guénette, « La structure et la métaphore de l’architecture constitutionnelle – Dimensions artistiques d’une construction juridique », Les Cahiers de droit, 58, 2017, 30 p. [accepté, à paraitre].

Dave Guénette, « Initier le processus constituant en contexte plurinational – Étude comparative des pouvoirs catalans et québécois de mettre en branle la procédure de révision constitutionnelle de leur État », Revista d’Estudis Autonomics I Federals, 24, 2016, 32 p. [accepté, à paraître].

Dave Guénette, « La Cour suprême du Canada et la pluralité démotique de l’État canadien – Des traces de consociationalisme dans la jurisprudence constitutionnelle », Revue générale de droit, 46, 2016, 215-252.

Dave Guénette, « Le silence des textes constitutionnels canadiens – Expression d’une Constitution encore inachevée », Les Cahiers de droit, 56, 2015, 411-446.

Dave Guénette, « La modification constitutionnelle au Canada – Quelle procédure pour quelle Constitution? », Revue belge de droit constitutionnel, 2015, 417-453.

Dave Guénette et Patrick Taillon, « La légalisation du mariage pour tous au Canada – À la jonction du fédéralisme canadien et des droits et libertés de la personne », Annuaire international de justice constitutionnelle, 30, 2014, 43-52.

Recension de Engineering Constitutional Change. A Comparative Perspective on Europe, Canada and the USA, de Xenophon Contiades (dir.), Les Cahiers de droit, 55, 2014, p. 964.

Recension de La constitution québécoise. Essais sur le droit du Québec de se doter de sa propre loi fondamentale, de Daniel Turp, Les Cahiers de droit, 55, 2014, p. 953.

Recension de Les institutions démocratiques du Québec et du Canada, de Henri Brun, Les Cahiers de droit, 55, 2014, p. 816.

Expérience professionnelle

2013-2014 – Auxiliaire de recherche responsable de l’édition, Cahiers de droit, Québec.

2013-2014 – Auxiliaire d’enseignement pour le cours DRT-2203, Université Laval, Québec.

2013 – Auxiliaire d’enseignement pour le cours DRT-1002, Université Laval, Québec.

2011-2012 – Stagiaire à la magistrature, Cour supérieure, Québec.

 

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