Arnaud Decroix

Postdoctorant, Centre de recherche en droit public
Directeur : José Woehrling
arnauddecroix@yahoo.fr

Spécialités

L’histoire des finances publiques, l’histoire des idées politiques et des représentations, le droit et l’histoire des peuples autochtones et les rapports entre droit, religion et société.Directeur : José Woehrling: art23]

Sujet de recherche

Arnaud Decroix est titulaire d’un doctorat en droit. Sa thèse, intitulée Question financière et réforme fiscale, a été soutenue en 2004 et a obtenu l’année suivante le prix Jean Bodin, décerné à un ouvrage de droit fondamental. Elle a été publiée en 2006.

Directeur

José Woehrling, Faculté de Droit, Université de Montréal

Formation académique

2004
Thèse de doctorat en droit, mention Très Bien avec les félicitations du jury à l’unanimité
Faculté de droit et de sciences politiques, Université Paul Cézanne

2000
Diplôme Européen d’Histoire des Idées et des Doctrines Politiques (D.E.H.I.D.O.P.), mention Bien
Faculté de droit et de sciences politiques, Université Paul Cézanne

1998
Maîtrise en droit international et européen, mention Assez Bien
Faculté de droit et de sciences politiques, Université Paul Cézanne

Publications et conférences

Question fiscale et réforme financière en France. Logique de la transparence et recherche de la confiance publique, Aix-en-Provence, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2006, 638 p.

« L’appréhension des croyances religieuses par les juridictions canadiennes : analyse jurisprudentielle des concepts d’accommodement raisonnable et de liberté de religion », dans Annuaire Droit et Religions, volume 3, année 2008, Collection du Laboratoire Interdisciplinaire Droit et Mutations Sociales, Aix-en-Provence, Presses universitaires d’Aix-Marseille, p. 379-401

« Les références à l’Antiquité dans la description des peuples autochtones du Canada au XVIIIe siècle », dans Jacques Bouineau (dir.), Personne et res publica, Collection Méditerranées, Paris, L’Harmattan, 2008, tome II, p. 69-83

« L’instrumentalisation politique de l’opinion publique dans les dernières décennies de l’Ancien Régime », dans Studies on Voltaire and the Eighteenth Century, volume 12, année 2007, Oxford, Voltaire Foundation, p. 51-62

« Les conflits autour de la notion de représentation en Provence (1759-1762) », dans Michel Ganzin (dir.), Le concept de représentation dans la pensée politique, Actes du XVe colloque de l’Association française des historiens des idées politiques, Aix-en-Provence, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2003, p. 141-155

« La réception du modèle fiscal anglais dans la pensée politique française du XVIIIe siècle », dans Laté Lawson-Hellu (dir.), Littérature et impôt. Problématique et représentations dans les littératures française et francophones, Collection Voix savantes, Ottawa, Les éditions David, 2002, p. 31-71

Articles avec comités de lecture

« Le conflit juridique entre les Jésuites et les Iroquois au sujet de la seigneurie du Sault Saint-Louis : analyse de la décision de Thomas Gage (1762) », dans Revue juridique Thémis, n°1,volume 41, janvier 2007, p. 279-297

« Les symboles religieux au sein des établissements scolaires : l’exemple du port du kirpan dans les écoles canadiennes », dans Annuaire Droit et Religions, volume 2, année 2006, Aix-en-Provence, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2006, p. 337-344

« Perspectives canoniques autour des démissions épiscopales de l’an X », dans Studia canonica, n°2, volume 40, 2006, Ottawa, Presses de l’Université Saint-Paul, p. 417-432

« Nos Seigneurs les Iroquois : contestations juridiques autour de la propriété de la seigneurie du Sault Saint-Louis », dans Cahiers aixois d’histoire des droits de l’Outre-Mer français, Aix-en-Provence, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2006, n°3, p. 77-105

« La réception de la norme religieuse par les juridictions civiles : l’exemple canadien », dans Annuaire Droit et Religions, volume 1, année 2005, Aix-en-Provence, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2005, p. 313-319

Actes de colloques

« L’instrumentalisation politique de l’opinion publique dans les dernières décennies de l’Ancien Régime », dans Studies on Voltaire and the Eighteenth Century, publiée par la Voltaire Foundation, Oxford, 2007:12, p. 51-62

« Les conflits autour de la notion de représentation en Provence (1759-1762) », dans Le concept de représentation dans la pensée politique, Actes du XVe colloque de l’Association française des historiens des idées politiques, Aix-en-Provence, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2003, p. 141-155

« La réception du modèle fiscal anglais dans la pensée politique française du XVIIIe siècle », dans Littérature et impôt. Problématique et représentations dans les littératures française et francophones, sous la direction de Laté Lawson-Hellu, Collection Voix savantes, Ottawa (Ontario, Canada), Les éditions David, 2002, p. 31-71

« Un coup de force dans l’Eglise : l’exemple du bref Tam multa (15 août 1801) », dans Prendre le pouvoir : force et légitimité, sous la direction de Marie-Bernadette Bruguière, Etudes d’histoire du droit et des idées politiques, Toulouse, Presses de l’Université des sciences sociales de Toulouse, N°
6/2002, p. 199-226

Comptes-rendus

Compte-rendu de l’ouvrage de Jean-Jacques Simard, La réduction. L’Autochtone inventé et les Amérindiens d’aujourd’hui, dans Cahiers aixois d’histoire des droits de l’Outre-Mer français, Aix-en-Provence, P.U.A.M., 2007, n°3, p. 173-177 Centre de recherche en droit public : Chercheurs : Arnaud Decroix 09-07-21 12:49

Compte-rendu de l’ouvrage de Jean-Baptiste Trudeau, Voyage sur le Haut-Missouri, 1794-1796, dans Cahiers aixois d’histoire des droits de l’Outre-Mer français, Aix-en-Provence, P.U.A.M., 2007, n°3, p.
179-182

Compte-rendu du colloque publié sous la direction de Claire Dolan, Entre justice et justiciables : les auxiliaires de la justice du moyen âge au XXe siècle, dans Les cahiers de droit, volume 47, numéro 1, mars 2006, p. 170-173

Compte-rendu de l’ouvrage de Gilles Havard et Cécile Vidal, Histoire de l’Amérique française, dans Cahiers aixois d’histoire des droits de l’Outre-Mer français, Aix-en-Provence, P.U.A.M., 2004, n°2, p.249-250

Compte-rendu de l’ouvrage d’Alexandre Deroche, France coloniale et droit de propriété. Les concessions en Indochine, dans Cahiers aixois d’histoire des droits de l’Outre-Mer français, Aix-en-Provence, P.U.A.M., 2004, n°2, p. 250-251

Compte-rendu de l’ouvrage de Denis Vaugeois, La fin des alliances franco-indiennes : enquête sur un sauf-conduit de 1760 devenu un traité en 1990, dans Cahiers aixois d’histoire des droits de l’Outre-Mer français, Aix-en-Provence, P.U.A.M., 2002, n°1, p. 203-205

Communications

Communication, intitulée « Les fondements juridiques et idéologiques de l’implantation de la souveraineté européenne en Amérique du Nord (XVIe-XVIIIe siècles) », présentée dans le cadre du colloque organisé par le groupe de recherches Peuples autochtones et gouvernance (Faculté de droit,
Université de Montréal, 6-8 décembre 2007)

Communication, intitulée « Les relations tumultueuses entre la Chambre des Comptes d’Aix-en-Provence et les autres cours intermédiaires provençales dans la seconde moitié du XVIIIe siècle », présentée dans le cadre du colloque organisé par le Comité pour l’Histoire économique et financière de la France (C.H.E.F.F.) sur le thème : « Contrôler les finances sous l’Ancien Régime:
regards d’aujourd’hui sur les Chambres des comptes » (Paris, 28-30 novembre 2007)

Communication, intitulée « Le système éducatif canadien face aux revendications de nature religieuse », présentée dans le cadre du colloque organisé par la Maison des Sciences de l’Homme de l’Université du Littoral Côte d’Opale, sur le thème : « Dieu à l’école; Education et religion en Europe du Nord-Ouest et en Amérique du Nord de 1800 à nos jours » (Université du Littoral Côte d’Opale, Boulogne-sur-mer, 19-21 novembre 2007)

Communication, intitulée « Les difficultés de la représentation dans la France du XVIIIe siècle: l’exemple de quelques Pays d’Etats », présentée dans le cadre du colloque organisé par l’université de Haute Alsace sur le thème : « Fragments d’un discours républicain. Le vocabulaire politique des Cours souveraines au XVIIIe siècle » (Mulhouse, 16-17 novembre 2007)

Communication, intitulée « La commission royale de 1763 et les projets de réforme fiscale des cours souveraines », présentée dans le cadre du colloque de la Faculté de droit de l’université de Clermont I (en collaboration avec l’UMR 5648/Ciham de Lyon II et le Consejo Superior de Investigaciones Cientificas-Institucion Mila y Fontanals de Barcelone) sur le thème : « Passé et présent
du discours fiscal en Europe » (Université Clermont I, Clermont-Ferrand, 20-21 septembre 2007)

Communication, intitulée « Le droit: entre exercice d’un pouvoir souverain d’origine européenne et reconnaissance de l’existence des communautés autochtones (XVIe-XVIIIe siècles) », Centre de recherche en droit public : Chercheurs : Arnaud Decroix 09-07-21 12:49 présentée dans le cadre du colloque de l’association canadienne Droit et société (en collaboration avec
le 76e congrès des sociétés savantes et la fédération canadienne des sciences humaines et sociales), (Université de Saskatchewan, Saskatoon, 31 mai-2 juin 2007)

Communication, intitulée « Antiquité et modernité dans la vision des peuples amérindiens du XVIIIe siècle », présentée dans le cadre du colloque de la Chaire de recherche du Canada sur la question territoriale autochtone (en collaboration avec le CÉLAT et le département d’histoire de l’UQAM)
sur le thème : « Les Autochtones et la modernité » (UQAM, Montréal, 10-11 mai 2007)

Communication, intitulée « Les références à l’Antiquité dans la description des peuples autochtones », présentée dans le cadre du colloque de l’association Méditerranées (en collaboration avec la faculté de droit de La Rochelle, le Centre d’études internationales sur la romanité, le Consiglio nazionale delle ricerche et la faculté de droit de l’université de Montréal) sur le thème : « Personne et Res publica » (Faculté de droit, Université de Montréal, 27-28 avril 2007)

Communication, intitulée « Les projets de reconstruction politique et de décentralisation de la noblesse émigrée (1789-1814) », présentée dans le cadre du colloque de l’Institut de Recherche en Histoire du Septentrion sur le thème : « L’invention de la décentralisation : noblesse et pouvoirs
intermédiaires en France et en Europe (XVIIe-XIXe siècles) » (Université Lille III, Lille, 7-9 décembre 2006)

Communication, intitulée « La Cour des Plaidoyers communs à la recherche d’un mode de règlement des conflits : entre jury et arbitrage », présentée dans le cadre du congrès annuel de la Society for Historians of the Early American Republic sur le thème : « National Histories, International
Engagements » (Montréal, 20-23 juillet 2006)

Communication, intitulée « La transition juridique entre les régimes français et anglais après la Conquête (1759-1791) », présentée dans le cadre du colloque du 75e congrès des sciences humaines de l’association canadienne Droit et société sur le thème : « Carrefours du droit » (Université York, Toronto, 31 mai-3 juin 2006)

Communication, intitulée « L’instrumentalisation politique de l’opinion publique dans les dernières décennies de l’Ancien Régime », présentée dans le cadre du colloque de la Voltaire Foundation sur le thème : « L’opinion, les opinions » (Oxford, 6-7 avril 2006)

Communication, intitulée « La jouissance non propriétaire des biens en contexte autochtone : l’exemple de Kanawake au Québec », présentée dans le cadre du séminaire international de l’Ecole française de Rome sur le thème : « La jouissance non propriétaire des biens », organisé par l’Ecole française de Rome, l’Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales, les Universités de Roma III, de Toulouse I, le Warburg Institute et l’UMR 5648 (Rome, 6-11 juin 2005)

Communication, intitulée « Le conflit juridique entre les Jésuites et les Iroquois au sujet de la seigneurie du Sault Saint-Louis : analyse de la décision de Thomas Gage (1762) », présentée dans le cadre du colloque de la Chaire de recherche du Canada sur la question territoriale autochtone (UQAM) sur le thème : « La recherche relative aux autochtones : perspectives historiques et
contemporaines » (INRS, Montréal, 7 et 8 avril 2005)

Communication, intitulée « Les conflits autour de la notion de représentation en Provence (1759-1762) », présentée dans le cadre du colloque de l’A.F.H.I.P. sur le thème : « Le concept de représentation dans la pensée politique » (Aix-en-Provence, 2 et 3 mai 2002)

Communication, intitulée « La réception du modèle fiscal anglais dans la pensée politique française du XVIIIe siècle », présentée dans le cadre du colloque international de London (Ontario,Canada) sur le thème : « L’impôt dans la littérature française et francophone » (5, 6 et 7 octobre 2001)

Communication, intitulée « Un coup de force dans l’Eglise : l’exemple du bref Tam multa (15 août Centre de recherche en droit public : Chercheurs : Arnaud Decroix 09-07-21 12:49 1801) », présentée dans le cadre de la table-ronde de Toulouse sur le thème : « Prendre le pouvoir :force et légitimité » (16 et 17 mars 2001)

Participation à des Conférences

Conférence, dans le cadre du cycle de séminaires sur « Sécurité, normativités et mondialisation », organisé par le Centre de Recherche en Droit Public, intitulée « L’histoire du concept de souveraineté et son implantation dans le contexte nord américain » (Faculté de droit, Université de Montréal, 11 décembre 2007)

Conférence, dans le cadre du Regroupement Droit et changements (Université de Montréal, Université McGill et Université Laval), intitulée « Une question controversée : la nature du droit applicable entre l’ordonnance établissant des cours civiles et l’Acte de Québec (1764-1774) » (Faculté de droit, Université McGill, 1er mars 2007)

Conférence, dans le cadre du séminaire Alan B. Gold sur le règlement des différends par la négociation directe et la médiation des Professeurs Nabil Antaki et Louise Otis, intitulée « Les modes amiables de règlement des différends : évolution ou révolution? » (Centre de droit des affaires et du
commerce international, Université de Montréal, 24 janvier 2007)

Conférence, dans le cadre du séminaire du Professeur Réal Labelle, intitulée « L’avénement du principe de sincérité budgétaire au siècle des Lumières » (Chaire de gouvernance et juricomptabilité, HEC Montréal, 1er décembre 2006)

Conférence, dans le cadre du séminaire du Professeur Olivier Delas, intitulée « L’émergence au XVIIIe siècle des modes de financement actuels de l’Etat » (Centre d’Etudes de droit économique (CÉDÉ), Université Laval, Québec, 22 février 2006)

Conférence, dans le cadre du séminaire du Professeur Richard Janda, intitulée « Analyse juridique de la situation de la seigneurie du Sault-Saint-Louis en Nouvelle-France » (Legal Theory Workshop,Series 2005-2006, Université McGill, 6 janvier 2006)

Conférence, dans le cadre du séminaire du Professeur Alain Prujiner, intitulée « L’exigence historique de la transparence financière dans les démocraties occidentales » (Institut québécois des Hautes Etudes internationales (IQHEI), Université Laval, Québec, 17 novembre 2005)

Conférence, dans le cadre du séminaire du Professeur Michel Morin, intitulée « Le XVIIIe siècle français : entre opinion publique et représentation politique » (Université de Montréal, 23 mars 2005)

Conférence, dans le cadre de l’Institut Portalis, intitulée « L’émergence de l’opinion publique au XVIIIe siècle » (Aix-en-Provence, 15 novembre 2004)
Conférence, dans le cadre du XVe cycle de conférences du C.E.R.H.I.I.P., intitulée « L’impôt face aux Lumières (1749-1789) : vers une fiscalité éclairée ? » (Aix-en-Provence, 5 novembre 2001)

Cours enseignés depuis les cinq dernières années

Histoire contemporaine
Histoire des idées politiques
Introduction au droit
Histoire des institutions publiques

Publié dans Équipe, Étudiant-es, Postdoctorant-es.