Eugénie Brouillet

Co-directrice de l’axe de recherche : Droit, institutions et aménagements des rapports intercommunautaires (Axe II).
Professeure, Faculté de Droit, Université Laval.
Eugenie.Brouillet@fd.ulaval.ca

Spécialités

Ses domaines de recherche sont le droit constitutionnel, en particulier le fédéralisme canadien et comparé en contexte plurinational et la protection des droits et libertés de la personne.Professeure, Faculté de Droit, Université Laval.

Formation académique

– Doctorat (LL. D.) en droit constitutionnel, Faculté de droit, Université Laval
– Diplômée de l’Institut du fédéralisme de l’Université de Fribourg (Suisse)
– Permis d’exercice de la profession d’avocat, École du Barreau

Affiliations professionnelles

– Vice-présidente et membre fondateur de l’Association québécoise de droit constitutionnel: http://www.aqdc.org/public/main.php?s=1&l=fr]
– Membre du comité scientifique de la Chaire de recherche sur la démocratie et les institutions parlementaires, Université Laval: http://www.democratie.chaire.ulaval.ca/cms/index.php]
– Membre du Barreau du Québec: http://www.barreau.qc.ca/]
– Membre de l’Association internationale des études québécoises: http://www.aieq.qc.ca/]
– Membre de l’Association des professeurs de droit du Québec: http://www.usherbrooke.ca/droit/apdq/]

Publications pertinentes

Monographie et traité

Henri Brun, Guy Tremblay, Eugénie Brouillet, Droit constitutionnel, 5e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, 1608 p.

La négation de la nation. L’identité culturelle québécoise et le fédéralisme canadien, Sillery, Les Éditions du Septentrion, 2005, 428 p.: art109]

Récipiendaire du Prix Richard-Arès décerné par l’Action nationale et du deuxième prix de la Présidence de l’Assemblée nationale.

Articles et chapitres de livre

« Le nationalisme québécois : une perspective constitutionnelle », dans Quebec Questions. Québec Studies for the 21st Century, Oxford University Press, coll. Higher Education, 2009 (à paraître).

« Diversité nationale et droit à l’autodétermination. Quelques réflexions de droit constitutionnel », dans La gestion démocratique de la diversité culturelle et nationale, IIIe Congrès international des droits de l’Homme, Bilbao, Espagne (à paraître).

« La Charte de la langue française et les chartes des droits : la difficile conciliation des logiques majoritaire et minoritaire », dans PAQUÊT, Martin et Marcel MARTEL (dir.), Légiférer en matière linguistique, Québec, Les Presses de l’Université Laval, CEFAN, 2008, p. 359-388.

« La evolución de las relaciones jurídicas entre Canadá y Quebec o la difícil cohabitación de dos lógicas nacionales », (2008) ISTOR, Quebec : Una Historia de 400 anos, 2008, p. 73-107.).: art128].

« Le principe fédératif et l’évolution récente de la jurisprudence de la Cour suprême du Canada », (2008) Revue belge de droit constitutionnel (à paraître): art123].

« La Charte de la langue française et les chartes des droits : la difficile conciliation des logiques majoritaire et minoritaire », dans PAQUÊT, Martin et Marcel MARTEL (dir.), Légiférer en matière linguistique (à paraître en 2008).

« La portée de l’obligation d’accommodement en matière religieuse », dans Les tribunaux face aux nouvelles réalités culturelles, Actes du Colloque annuel du Conseil de la magistrature 2007, Montréal, 8 novembre 2007, p. 81-105.

« Un plaidoyer fédératif », Autour du livre d’André Burelle intitulé Pierre Elliott Trudeau : l’intellectuel et le politique, Revue Argument, vol. 9, no. 2, 2007, p. 163.

« The Federal Principle, the Balance of Power and the 2005 decisions of the Supreme Court of Canada », (2006) 34 Supreme Court Law Review (2d) 307-333: art146].

« Free Speech, Reputation, and the Canadian Balance », (2005-2006) 50 New York Law School Law Review 33-55.: art145].

« La dilution du principe fédératif et la jurisprudence de la Cour suprême du Canada », (2004) 45 Les Cahiers de Droit 7-67. : art230].

« Le partage des pouvoirs en matière d’immigration : une perspective québécoise », dans THIBAULT, Pierre, PELLETIER, Benoît et Louis PERRET (dir.), Les mélanges Gérald-A. Beaudoin. Les défis du constitutionnalisme, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2002, p. 55.

Revue

« Un plaidoyer fédératif », Autour du livre Pierre Elliott Trudeau : l’intellectuel et le politique (André Burelle), Argument, vol. 9, no. 2, 2007, p. 163.

Recensions

« Le fédéralisme canadien contemporain. Fondements, traditions, institutions » sous la direction d’Alain-G. Gagnon (Montréal, PUM, 2006), (2007) Revue canadienne de politiques sociales.

« Grossesse, emploi et discrimination par Maurice Drapeau », (2003) 15 Revue Femme et Droit 397.

Communications

L’obligation d’accommodement raisonnable: un outil citoyen de gestion de la diversité religieuse, conférence présentée dans le cadre de l’Université citoyenne Identités culturelles et politiques : le citoyen face à la diversité, Université de Corse, Corte, 9 juillet 2009.

Participation au Dialogue mondial sur le fédéralisme, organisé conjointement par le Forum des fédérations et l’Association internationale des centres d’étude du fédéralisme (IACFS), ayant pour thème Les relations intergouvernementales au Canada, Montréal, 27 février 2009.
Fédéralisme et identités culturelles. L’évolution des relations juridiques entre le Canada et le Québec, conférence prononcée à Universidad Rafael Urdaneta (URU), Maracaibo, Vénézuela, 16 octobre 2008.
Diversité nationale et droit à l’autodétermination. Quelques réflexions de droit constitutionnel, conférence présentée dans le cadre du IIIe Congrès international des droits de l’Homme, La gestion démocratique de la diversité culturelle et nationale, Bilbao (Espagne), 13 juin 2008.
Participation à la Table-ronde Visions renouvelées du fédéralisme au Québec, organisée conjointement par l’Institut de recherche en politiques publiques (IRPP) et la Fondation Trudeau, Montréal, 13 mai 2008.
La portée de l’obligation d’accommodement en matière religieuse, conférence présentée dans le cadre des Séminaires de la magistrature, Québec, 18 février 2008.
Les accommodements raisonnables et la diversité culturelle au Québec : un bilan juridique, conférence présentée dans le cadre du Colloque du Conseil de la magistrature – Automne 2007 intitulé Les tribunaux face aux nouvelles réalités culturelles, Montréal, 8 novembre 2007.
Introduction au droit constitutionnel canadien : le fédéralisme et la Charte canadienne des droits et libertés, conférence présentée dans le cadre de l’École d’été Femmes et démocratie, ÉNAP, Québec, 11 juin 2007.

La sécession en droit constitutionnel canadien, conférence présentée dans le cadre du colloque Legal – Constitutional and International – Aspects of a Referendum on Scottish Independance – Conmparative Aspects, School of Law, University of Aberdeen, 12 mai 2007 (conférence préenregistrée de Québec).

Entre nationalisme et fédéralisme: les Québécois seraient-ils sommés de choisir?, conférence présentée dans le cadre du colloque Le nationalisme québécois a-t-il un avenir ?, CIRCEM, Université d’Ottawa, 9 mars 2007.

D’un fédéralisme dénaturé. L’identité culturelle québécoise et le fédéralisme canadien, conférence présentée dans le cadre d’un séminaire pluridisciplinaire de troisième cycle dispensé dans le cadre du programme de Doctorat en études québécoises à L’Université du Québec à Trois-Rivières, 23 janvier 2007.

La Charte de la langue française et les chartes des droits et libertés: la difficile conciliation des logiques majoritaire et minoritaire, conférence présentée dans le cadre du Séminaire interdisciplinaire pour le développement de la recherche sur la culture d’expression française en Amérique du Nord 2e et 3e cycles (CEFAN) intitulé Légiférer en matière linguistique : Pour qui? Pourquoi? Comment?, 21 septembre 2006.

La négation de la nation, conférence présentée :

– à l’École d’été de l’Institut du Nouveau Monde (Montréal, 18 août 2006);
– à l’Université d’été du Mouvement national des Québécois (Duchesnay, 16 septembre 2006);
– au Conseil de la souveraineté (Québec, 11 novembre 2006);
– au Comité régional des jeunes du Parti québécois (Québec, 12 avril 2006);
– au Mouvement national des Québécois (Montréal, 24 février 2007);
– au Mouvement démocratie et souveraineté (Québec, 12 septembre 2007).

The Federal Principle, the Balance of Power and the 2005 decisions of the Supreme Court of Canada, conférence présentée dans le cadre de la 2005 Constitutional Cases Conference, Osgoode Hall Law School, York University, Toronto, 28 avril 2006.

Le fédéralisme canadien et l’identité culturelle québécoise, conférence présentée à la Faculté de droit de l’Université catholique de Louvain, Louvain-la-Neuve, Belgique, 20 février 2006.

Free Speech, the Internet and the Challenge of Advancing Technology, conférence présentée dans le cadre du Congrès annuel SEALS (Southeastern Association of Law Schools), Hilton Head Island, Caroline du Sud, États-Unis, 17-23 juillet 2005.

D’un fédéralisme dénaturé. L’identité culturelle québécoise et le régime fédératif canadien, conférence présentée dans le cadre de la Table-ronde Quel avenir pour le Québec? Réflexion sur la société québécoise contemporaine. Droit, société, politique et culture, organisée par la Faculté de philosophie, Université Laval, Québec, 10 novembre 2005.

Free Speech and Hate Speech in Canada, commentaires présentés lors de la conférence intitulée L’encadrement du discours haineux aux États-Unis et au Canada donnée par les professeurs américains Ronald J. Krotoszynsky et Russ Weaver et organisée dans le cadre des Ateliers de la Faculté de droit, Université Laval, Québec, avril 2004.

Subventions de recherche

Subvention du Fonds québécois de recherche sur la société et la culture (FQRSC) pour le projet de recherche intitulé L’élaboration d’une théorie du fédéralisme dans la mise en œuvre judiciaire des règles relatives au partage des compétences législatives en droit constitutionnel canadien et comparé, 2007-2010 (45 000$).

Subvention de la Fondation du Barreau pour la préparation de la 5e édition du traité Droit constitutionnel, Éditions Yvon Blais, 2007 (6 726$).
Subvention de la Fédération canadienne des sciences humaines de concert avec le Programme d’aide à l’édition savante, dont les fonds proviennent du Conseil de recherche en sciences humaines du Canada, pour la publication du livre intitulé La négation de la nation. L’identité culturelle québécoise et le fédéralisme canadien (7 000$).

Subvention de recherche de la Fondation pour la recherche juridique de l’Association du Barreau canadien pour un projet intitulé La dilution du principe fédératif et la jurisprudence de la Cour suprême du Canada (4 000$).

Prix

Prix Richard-Arès décerné par l’Action nationale pour la publication de l’ouvrage La négation de la nation. L’identité culturelle québécoise et le fédéralisme canadien, 2005. Ce prix est décerné à l’auteur d’un ouvrage publié au Québec qui témoigne d’un engagement à éclairer nos concitoyens sur les grandes questions d’intérêt national.

Deuxième Prix de la Présidence de l’Assemblée nationale pour la publication de l’ouvrage La négation de la nation. L’identité culturelle québécoise et le fédéralisme canadien, 2005. Ce prix récompense la qualité et l’originalité d’une oeuvre portant sur la politique québécoise.

Prix Louis-Philippe-Pigeon décerné par le Jeune Barreau de Québec, 2005.

Organisation d’événements scientifiques

Colloque international Changer la donne politique. Nouveaux processus constituants, organisé par la Chaire de recherche sur la démocratie et les institutions parlementaires (Université Laval), Québec, 15 mai 2009.

Troisième Congrès québécois de droit constitutionnel, Constitution québécoise et expérience étrangère, organisé par l’Association québécoise se droit constitutionnel (AQDC), 23 mai 2008.

Congrès canadien des affaires constitutionnelles 2008, organisé par les facultés de droit de Laval et McGill, Québec, Loews Le Concorde, 17-19 janvier 2008.

Deuxième Congrès québécois de droit constitutionnel, L’évolution du droit constitutionnel au Canada et au Québec : un retour aux sources, organisé par l’Association québécoise de droit constitutionnel (AQDC), Université Laval, 11 mai 2007.

Premier Congrès québécois de droit constitutionnel, La Charte des droits et libertés de la personne après 30 ans d’existence, organisé par l’Association québécoise de droit constitutionnel (AQDC), Université Laval, 12 mai 2006.
Responsable des Ateliers de la Faculté de droit (cycle de conférences) à l’Université Laval (2006-2008).

Publié dans Axe II, Équipe.